N° W323000418 - ST-HUBERT TROIS VALLEES TRONCENS
Mis à jour le 2011-09-19
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:
Mairie de TRONCENS
Date de création :
1968-07-31
Date de publication :
1968-08-10
Date de déclaration :
2011-09-14
Position :
Active
Objet :
L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES, SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES, NON SOCIETAIRES,
Déclarant :
Mairie de TRONCENS
32230 TRONCENS
